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Arrêtés municipaux
Année 2019
- Arrêté portant autorisation d'organisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire et d'ouverture tardive à la salle des fêtes de SAGONE le 13 juillet 2019 (PDF 0.03 Mo)
- Arrêté portant modification des arrêtés préfectoraux n°2011207 du 26 juillet 2011, portant réglementation de la pratique du canyonisme dans le département de la Corse du Sud et n°2011-159-0008 en date du 8 juin 2011 portant réglementation de la pratique du canyonisme dans le département de la Haute Corse (PDF 0.84 Mo)
- Arrêté réglementant l'utilisation des produits phytopharmaceutiques à proximité des lieux et établissements accueillant des personnes vulnérables (PDF 1.5 Mo)
- Arrêté portant autorisation de circulation de véhicules terrestres à moteur sur le domaine public maritime, commune de Coggia (PDF 2.4 Mo)
- Portant interdiction de circulation et de stationnement durant la Montée Historique "Mathieu MARTINETTI" le samedi 18 Mai 2019 et le dimanche 19 Mai 2019 (PDF 0.6 Mo)
- Arrêté portant réglementation de l’emploi du feu en Corse-du-Sud (PDF 0.59 Mo)
- ARRETE N° 24 30 B DE CIRCULATION SUR LA ROUTE RD 81 AU PK 28+574 COMMUNE DE COGGIA (PDF 0.14 Mo)
- Arrêté portant lévée de l'interdiction de l'emploi du feu en Corse du Sud (PDF 0.42 Mo)
- Arrêté en date du 25 mars 2019 portant interdiction de l'emploi du feu en Corse du Sud (PDF 0.43 Mo)
- ARRETE PORTANT RESTRICTIONS DE CIRCULATION ET ACCORDANT UNE PRIORITE DE PASSAGE HORS AGGLOMERATION SUR LES SECTIONS DE ROUTE : RD81-RD84-RD70 DANS LE CADRE DE LA MANIFESTATION SPORTIVE INTITULEES « A MAISTRALE » SE DEROULANT LE 21 AVRIL 2019 (PDF 0.1 Mo)
- Arrêté portant lévée de l'interdiction de l'emploi du feu en Corse du Sud (PDF 0.42 Mo)
- ARRETE N° 1700 62 B REGLEMENTANT LA CIRCULATION SUR LES RD DE CORSE-DU-SUD LORS DES EPREUVES SPECIALES DU 7 e RALLYE NATIONAL DI U PAESE AJACCINU SE DEROULANT LE 15,16 ET MARS 2019 (PDF 0.12 Mo)
- Arrêté en date du 04 mars 2019 portant interdiction de l'emploi du feu en Corse du Sud (PDF 0.41 Mo)
- Arrêté relatif à la divagation de bovins sur la Commune de Coggia (PDF 0.79 Mo)
- Arrêté du 24 avril 2018 Portant réglementation de l’emploi du feu en Corse-du-Sud (PDF 0.59 Mo)
- Arrêté portant levée de l'interdiction de l'emploi du feu en Corse du Sud (PDF 0.33 Mo)
- Arrêté en date du 24 février 2019 portant interdiction de l'emploi du feu en Corse du Sud (PDF 0.27 Mo)
- TRAVAUX ELAGAGE SUR LA COMMUNE DE COGGIA (PDF 0.59 Mo)
- Arrêté portant interdiction de transports scolaires et de circulation des poids lourds (PDF 0.73 Mo)
Année 2018
- Arrêté portant ouverture d'une enquête publique (PDF 0.72 Mo)
- Arrêté portant ouverture d'une enquête publique (PDF 1.6 Mo)
- Arrêté portant interdictions et préconisations alerte rouge (PDF 0.18 Mo)
- Arrêté du 1er octobre 2018 autorisant l'organisation du "18 ème Tour de Corse Historique" (PDF 1.2 Mo)
- Arrêté interprefectoral portant delegation de l'exercice de la presidence de la commission nautique locale de la Corse-du-Sud (PDF 0.52 Mo)
- Arrêté portant interdiction de circulation durant le Trail de COGGIA le 14 octobre 2018 (PDF 0.4 Mo)
- Arrêté portant autorisation d'une soirée dansante ouverture tardive à l'établissement SNACK A PUNTA à SAGONE Commune de COGGIA le 24 Août 2018 (PDF 0.41 Mo)
- Arrêté portant d'autorisation d'organisation d'un Bal dans la cour de l'école à COGGIA le 17 Août 2018 (PDF 0.37 Mo)
- Arrêté portant autorisation d'organisation d'une soirée "veau et porcelet à la broche" à l'auberge de COGGIA. Le 10 août 2018 à partir de 20 heures 30 (PDF 0.42 Mo)
- Arrêté portant d'organisation d'une représentation de Théâtre dans la cour de l'Ecole A COGGIA le 14 Août 2018 (PDF 0.47 Mo)
- Arrêté portant d'organisation d'un Concert sur la place de l'Eglise Saint SAUVEUR A COGGIA le 13 Août 2018 (PDF 0.5 Mo)
- Arrêté portant d'organisation d'un tournoi de pétanque sur la place de l'Eglise Saint Sauveur à COGGIA le 05 août 2018 (PDF 0.37 Mo)
- Arrêté portant autorisation d'organisation d'une kermesse sur la place de l’Église Saint Sauveur à COGGIA le 04 août 2018 (PDF 0.37 Mo)
- Arrêté portant autorisation d'un bal à la salle polyvalente de Pinisolu. (PDF 0.05 Mo)
- Arrêté portant autorisation d’organisation d’une soirée Paëlla à l’auberge de Coggia le 28 juillet 2018 partir de 20 heures 30. (PDF 0.05 Mo)
- Arrêté Portant autorisation d’organisation d’un spectacle pyrotechnique. (PDF 0.41 Mo)
- Arrêté portant autorisation d’organisation d’un concours de boules sur la place de l’église Saint SAUVEUR à COGGIA le 21 juillet 2018. (PDF 0.38 Mo)
- ARRÊTÉ PORTANT AUTORISATION D'ORGANISATION D'UNE SOIRÉE "VEAU À LA BROCHE" A L'AUBERGE DE COGGIA. (PDF 1.2 Mo)
- Arrêté portant ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2018-2019 dans le département de la Corse-du-sud (PDF 0.16 Mo)
- Arrêté Municipal réglementant l'utilisation de la plage du santana (PDF 1.6 Mo)
- Arrêté Municipal portant réglementation de la circulation sur la Départementale 81 de l'embranchement du Lotissement Pinisolu à l'entrée de la plage du Santana le Mardi 19 Juin 2018, la Mercredi 27 Juin 2018 et le Jeudi 28 Juin 2018 (PDF 0.64 Mo)
- Arrêté portant modification de la date d'interdiction d'emploi du feu en Corse du Sud (PDF 0.75 Mo)
- Arrêté portant ouverture anticipée de la chasse au sanglier du 01 Juin 2018 au 14 Août 2018 dans le département de la Corse-du-Sud (PDF 0.1 Mo)
- Arrêté portant fermeture de la section de la RD56 durant le déroulement de la manifestation sportive « Montée Martinetti » qui se déroulera les Samedi 19 et Dimanche 20 Mai 2018 (PDF 1.3 Mo)
- Arrêté portant interdiction de circulation et de stationnement durant la montée historique "Mathieu MARTINETTI" samedi 19 Mai 2018 et dimanche 20 Mai 2018 (PDF 0.59 Mo)
- Arrêté Portant réglementation de l’emploi du feu en Corse-du-Sud (PDF 0.59 Mo)
- Arrêté déclenchant une procédure d'alerte du public du fait de la survenue d'un pic de pollution atmosphérique dans le département de Corse du Sud (PDF 1.9 Mo)
- Arrêté portant interdiction de l'emploi du feu en Corse du Sud (PDF 0.49 Mo)
- Arrêté réglementant la circulation sur certaines des routes départementales: 101, 201, 601, 11, 1, 56, 161 durant le déroulement des épreuves spéciales chronométrées du 6 ème Rallye National du pays Ajaccien (PDF 1 Mo)
- Arrêté Préfectoral portant interdiction de l'emploi du feu en Corse du Sud (PDF 0.56 Mo)
Année 2017
- Arrêté fixant la liste des candidatures à l'élection des conseillers à l'Assemblée de Corse des 3 et 10 décembre 2017 (PDF 0.52 Mo)
- Arrêté portant interdiction d'emploi du feu sur l'ensemble du département de la Corse du Sud (PDF 0.26 Mo)
- Arrêté portant interdiction d'emploi du feu sur l'ensemble du département de la Corse du Sud (PDF 0.27 Mo)
- Arrêté portant interdiction de circulation durant le Trail (PDF 0.05 Mo)
- Arrêté portant restriction provisoire de certains usage de l'eau dans le département de la Corse du Sud (PDF 0.17 Mo)
- Mise à jour de l'arrêté de restriction d'utilisation de l'eau (PDF 0.15 Mo)
- Arrêté portant autorisation d'organiser une soirée paëlla géante (PDF 0.05 Mo)
- Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public (PDF 0.02 Mo)
- Arrêté portant autorisation d'organisation d'un bal (PDF 0.39 Mo)
- Arrêté interdisant et/ou réglementant le stationnement au petit port de SAGONE (PDF 0.35 Mo)
- Arrêté portant restriction provisoire de certains usages de l'eau pour le Département de la Corse du Sud (PDF 0.14 Mo)
- Obligation de débroussaillement réglementaire (PDF 0.64 Mo)
- Arrêté Préfectoral relatif à la réglementation de l'emploi du feu (PDF 1.2 Mo)
- Arrêté Préfectoral portant avancement de la date d’interdiction d’emploi du feu en Corse-du-Sud. (PDF 0.03 Mo)
- Arrêté Préfectoral gestion pénurie d'eau (PDF 0.32 Mo)