Vous êtes ici : Accueil > Services municipaux > Bulletins Municipaux > Délibérations
Délibérations
Année 2019
- Adoption du compte administratif CCAS de l'exercice 2018 (PDF 0.34 Mo)
- Approbation du compte de gestion du CCAS de l'exercice 2018 (PDF 0.36 Mo)
- Adoption du budget primitif du lotissement Communal de Pinisolu de l'exercice 2019 (PDF 0.36 Mo)
- Adoption du compte administratif du lotissement Communal Pinisolu de l'exercice 2018 (PDF 0.37 Mo)
- Approbation du compte de gestion du lotissement Communal Pinisolu de l'exercice 2018 (PDF 0.36 Mo)
- Adoption du budget primitif M14 de l'exercice 2019 (PDF 0.35 Mo)
- Adoption du compte administratif M14 de l'exercice 2018 (PDF 0.36 Mo)
- Approbation du compte de gestion M14 de l'exercice 2018 (PDF 0.36 Mo)
- Adoption du budget primitif M49 de l'exercice 2019 (PDF 0.35 Mo)
- Adoption du compte administratif M49 de l'exercice 2018 (PDF 0.35 Mo)
- Approbation du compte de gestion M49 de l'exercice 2018 (PDF 0.36 Mo)
- Vote des taux d'impositions pour l'exercice 2019 (PDF 0.36 Mo)
- Suppression du CCAS (PDF 0.35 Mo)
- Action sociale de la collectivité/ Etablissement de bons cadeaux KADEOS pour les personnels communaux (PDF 0.36 Mo)
- D'autoriser Monsieur le Maire à recruter des agents contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité dans les conditions fixées par l'article 3- 2° de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 précitée pour une période de 6 mois maximum pendant une même période de 12 mois (PDF 0.37 Mo)
- Subventions de fonctionnement aux associations au titre de l'exercice 2019 (PDF 0.35 Mo)
- Subventions de fonctionnement aux associations au titre de l'exercice 2019 (PDF 0.34 Mo)
- Subventions de fonctionnement aux associations au titre de l'exercice 2019 (PDF 0.35 Mo)
- Création d'un poste d'agent d'entretien dans le cadre du dispositif Contrat unique d'insertion - Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi ( CUI-CAE ) Parcours emploi compétences (PDF 0.53 Mo)
- Suppression de 2 postes ( 1 adjoint technique principal de 2 ième classe et 1 adjoint technique principal de 1ère classe) et création de 2 postes d'agent de maîtrise (PDF 0.37 Mo)
- Mise en accessibilité de la mairie annexe et création d'un parc de stationnement- Autorisation donnée au Maire de signer les marchés (PDF 0.41 Mo)
- Délibération du Conseil communautaire portant sur les tarifs 2019 de la redevance spéciale (PDF 0.69 Mo)
Année 2018
- Ouverture d'une enquête publique conformément aux dispositions de l'Article L141-3 du code de la voirie routière modifié par l'Ordonnace n°2015-1341 du 23 octobre 2015 -art 5; relative aux classements et déclassements de divers voies et chemins sur la Commune (PDF 1.1 Mo)
- Projet d'ouverture d'une carrière de roches massives dans la vallée du Liamone et plus précisément sur la Commune D'AMBIEGNA (PDF 0.06 Mo)
- Demande de subvention à la Collectivité de Corse pour le revêtement de la route d'Esigna (PDF 0.05 Mo)
- Attribution des 12 lots au lotissement Communal à Pinisolu (Tranche 2) (PDF 0.07 Mo)
- Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association de l'Eglise Saint Jacques (Hameau de Coggia-Maio) et rénovation du patrimoine culturel (PDF 0.09 Mo)
- définition des points d'apports volontaires des déchets sur la Commune (PDF 0.05 Mo)
- Affaire Scamaroni-Perini-Bruschi (PDF 0.05 Mo)
- Régularisation de l'emprise de la route Communale à Pinisolu par la proposition d'un échange de la même surface de terrain ( Propriété RAFFALI) (PDF 0.05 Mo)
- Demande de subventions pour le projet d'écoquartier et la construction de 4 logements communaux, sur le terrain communal attenant à la Mairie Annexe et validation des plans de l'aménagement de l'accès PMR à la Mairie Annexe afin de lancer le Marché Public (PDF 0.1 Mo)
- Demande de subvention pour l'aménagement de la salle Polyvalente de Pinisolu (validation des plans et des devis) (PDF 0.06 Mo)
- Décision modificative N°3 Lotissement Communal Pinisolu (PDF 0.05 Mo)
- Décision modificative N°2 Lotissement Communal Pinisolu (PDF 0.05 Mo)
- Décision modificative N°1 Lotissement Communal Pinisolu (PDF 0.05 Mo)
- Suppression des poste d'adjoint administratif à temps complet (35h) en création de poste d'adjoint administratif principal de 2ème classe à temps complet (35h): Avancement de grade (PDF 0.38 Mo)
- Suppression des postes d'adjoint technique à temps complet (35h) en création de postes d'adjoint technique principal de 2ème classe à temps complet (35h): Avancement de grade (PDF 0.38 Mo)
- Suppression du poste d'adjoint technique principal de 2ème classe à temps complet (35h) en création de poste d'adjoint technique principal de 1ère classe à temps complet (35h): Avancement de grade (PDF 0.38 Mo)
- BUDGET PRIMITIF M14 (PDF 1.7 Mo)
- Compte administratif 2017 (PDF 1.1 Mo)
- adoption du budget primitif CCAS de l'exrcice 2018 (PDF 0.35 Mo)
- Adoption du compte administratif CCAS de l'exercice 2017 (PDF 0.38 Mo)
- Approbation du compte de gestion du CCAS de l'exercice 2017 (PDF 0.41 Mo)
- Recrutement d'agents contractuels saisonnier (PDF 0.43 Mo)
- Subventions de fonctionnement aux associations au titre de l'exercice 2018 (PDF 0.43 Mo)
- Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade (PDF 0.42 Mo)
- Adoption du budget primitif du lotissement communal de PINISOLU de l'exercice 2018 (PDF 0.4 Mo)
- Adoption du compte administratif du lotissement communal PINISOLU de l'exercice 2017 (PDF 0.41 Mo)
- Approbation du compte de gestion du lotissement communal PINISOLU de l'exercice 2017 (PDF 0.4 Mo)
- Adoption du budget primitif M 49 de l'exercice 2018 (PDF 0.38 Mo)
- Affectation des résultats M 49 de l'exercice 2017 (PDF 0.39 Mo)
- Adoption du compte administratif M 49 de l'exercice 2017 (PDF 0.4 Mo)
- Approbation du compte de gestion M 49 de l’exercice 2017 (PDF 0.39 Mo)
- Adoption du budget primitif M14 de l'exercice 2018 (PDF 0.38 Mo)
- Vote des taux d'imposition pour l'exercice 2018 (PDF 0.4 Mo)
- Adoption du compte administratif M 14 de l'exercice 2017 (PDF 0.4 Mo)
- Approbation du compte de gestion M 14 de l’exercice 2017 (PDF 0.39 Mo)
- Réalisation d'un lotissement communal ( Les collines de Pinisolu) (PDF 0.41 Mo)
Année 2017
- Elaboration du Document d'Objectif Agricole et Sylvicole (DOCOBAS), approbation du plan d'action et du plan de financement lié à la réalisation d'un DOCOBAS sur la Commune de COGGIA (PDF 0.35 Mo)
- Décision modificative N°1 du BP M49 (PDF 0.37 Mo)
- Décision modificative du N°1 du BP M14 (PDF 0.37 Mo)
- subventions aux associations (PDF 0.35 Mo)
- Action sociale de la collectivité établissement de bons cadeaux KADEOS pour les personnels communaux (PDF 0.4 Mo)
- Suppression du poste d'adjoint technique de 2ieme classe à temps complet(35h) en création de poste d'adjoint technique de 1ere classe à temps complet (35h) : Avancement de grade (PDF 0.36 Mo)
- Recrutement d'Agents contractuels de remplacement (PDF 0.4 Mo)
- Rattachement des Offices Publics de l'Habitat à la Collectivité de Corse (PDF 0.35 Mo)
- Subventions aux associations (PDF 0.66 Mo)
- Subventions aux associations (PDF 0.33 Mo)
- Subventions aux associations (PDF 0.34 Mo)
- Subventions aux associations (PDF 0.34 Mo)
- Adoption du règlement intérieur du personnel communale (PDF 0.36 Mo)
- Acquisition d'une parcelle de terrain désaffectée au village (courrier de Monsieur ABEL Marc) (PDF 0.35 Mo)
- Acquisition d'une parcelle de terrain désaffectée à Pinisolu (courrier de Monsieur ALIAGA Jean-Francois) (PDF 0.35 Mo)
- Acquisition d'une nouvelle parcelle de terrain désaffectée à Vedolaccia (courrier de Madame DELFINI Viviane) (PDF 0.36 Mo)
- Affaire LACOUSTENE-COMMUNE ( Accès à la partie haute du hameau de CERASA) (PDF 0.4 Mo)
- Occupation du domaine public attenant à l'auberge Communale (PDF 0.35 Mo)
- Accès par le terrain Communal à la partie basse du village de Pinisolu (PDF 0.38 Mo)
- Abandon manifeste de deux ruines à Vedolaccia annulation de la délibération n°2016/21 et nouvelle procédure à mettre en place (PDF 0.38 Mo)
- Révision du PLU désignation d'un bureau d'études dans le cadre de la révision du PLU de la Commune (PDF 0.4 Mo)
- Concession plage du Santana: Approbation des prix dossiers et délibérations pour le prix à appliquer à chaque lot (PDF 0.42 Mo)
- Signature d'une convention pour le petit port (PDF 0.36 Mo)
- Modification des indemnités du Maire et des Adjoints (PDF 0.39 Mo)
- Création d'un poste d'adjoint (PDF 0.37 Mo)
- Aménagement bâtiment Communal (PDF 0.43 Mo)
- Aménagement Mairie Annexe (PDF 0.57 Mo)
- Subventions aux associations (PDF 0.37 Mo)
- Subventions aux associations (PDF 0.38 Mo)
- Subventions aux associations (PDF 0.37 Mo)
- Subventions aux associations (PDF 0.38 Mo)
- Subventions aux associations (PDF 0.37 Mo)
- Subventions aux associations (PDF 0.38 Mo)
- Subventions aux associations (PDF 0.38 Mo)
- Délibération recrutement agents contractuels (PDF 0.4 Mo)
- Création d'un contrat unique d'insertion (PDF 0.39 Mo)
- Location des terres agricoles de Pinisolu (PDF 0.41 Mo)
- Régime indemnitaire catégories B et C (PDF 0.35 Mo)
- Renouvellement d'un contrat d'insertion (PDF 0.36 Mo)
Année 2016
- Mise en place de l'augmentation du prix de l'eau au village (PDF 0.42 Mo)
- Validation des baux aux éleveurs et agriculteurs sur les terrains de Pinisolu-Commune de Coggia (PDF 0.35 Mo)