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Délibérations
Année 2018
- BUDGET PRIMITIF M14 (PDF 1.7 Mo)
- Compte administratif 2017 (PDF 1.1 Mo)
- adoption du budget primitif CCAS de l'exrcice 2018 (PDF 0.35 Mo)
- Adoption du compte administratif CCAS de l'exercice 2017 (PDF 0.38 Mo)
- Approbation du compte de gestion du CCAS de l'exercice 2017 (PDF 0.41 Mo)
- Recrutement d'agents contractuels saisonnier (PDF 0.43 Mo)
- Subventions de fonctionnement aux associations au titre de l'exercice 2018 (PDF 0.43 Mo)
- Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade (PDF 0.42 Mo)
- Adoption du budget primitif du lotissement communal de PINISOLU de l'exercice 2018 (PDF 0.4 Mo)
- Adoption du compte administratif du lotissement communal PINISOLU de l'exercice 2017 (PDF 0.41 Mo)
- Approbation du compte de gestion du lotissement communal PINISOLU de l'exercice 2017 (PDF 0.4 Mo)
- Adoption du budget primitif M 49 de l'exercice 2018 (PDF 0.38 Mo)
- Affectation des résultats M 49 de l'exercice 2017 (PDF 0.39 Mo)
- Adoption du compte administratif M 49 de l'exercice 2017 (PDF 0.4 Mo)
- Approbation du compte de gestion M 49 de l’exercice 2017 (PDF 0.39 Mo)
- Adoption du budget primitif M14 de l'exercice 2018 (PDF 0.38 Mo)
- Vote des taux d'imposition pour l'exercice 2018 (PDF 0.4 Mo)
- Adoption du compte administratif M 14 de l'exercice 2017 (PDF 0.4 Mo)
- Approbation du compte de gestion M 14 de l’exercice 2017 (PDF 0.39 Mo)
- Réalisation d'un lotissement communal ( Les collines de Pinisolu) (PDF 0.41 Mo)
Année 2017
- Elaboration du Document d'Objectif Agricole et Sylvicole (DOCOBAS), approbation du plan d'action et du plan de financement lié à la réalisation d'un DOCOBAS sur la Commune de COGGIA (PDF 0.35 Mo)
- Décision modificative N°1 du BP M49 (PDF 0.37 Mo)
- Décision modificative du N°1 du BP M14 (PDF 0.37 Mo)
- subventions aux associations (PDF 0.35 Mo)
- Action sociale de la collectivité établissement de bons cadeaux KADEOS pour les personnels communaux (PDF 0.4 Mo)
- Suppression du poste d'adjoint technique de 2ieme classe à temps complet(35h) en création de poste d'adjoint technique de 1ere classe à temps complet (35h) : Avancement de grade (PDF 0.36 Mo)
- Recrutement d'Agents contractuels de remplacement (PDF 0.4 Mo)
- Rattachement des Offices Publics de l'Habitat à la Collectivité de Corse (PDF 0.35 Mo)
- Subventions aux associations (PDF 0.66 Mo)
- Subventions aux associations (PDF 0.33 Mo)
- Subventions aux associations (PDF 0.34 Mo)
- Subventions aux associations (PDF 0.34 Mo)
- Adoption du règlement intérieur du personnel communale (PDF 0.36 Mo)
- Acquisition d'une parcelle de terrain désaffectée au village (courrier de Monsieur ABEL Marc) (PDF 0.35 Mo)
- Acquisition d'une parcelle de terrain désaffectée à Pinisolu (courrier de Monsieur ALIAGA Jean-Francois) (PDF 0.35 Mo)
- Acquisition d'une nouvelle parcelle de terrain désaffectée à Vedolaccia (courrier de Madame DELFINI Viviane) (PDF 0.36 Mo)
- Affaire LACOUSTENE-COMMUNE ( Accès à la partie haute du hameau de CERASA) (PDF 0.4 Mo)
- Occupation du domaine public attenant à l'auberge Communale (PDF 0.35 Mo)
- Accès par le terrain Communal à la partie basse du village de Pinisolu (PDF 0.38 Mo)
- Abandon manifeste de deux ruines à Vedolaccia annulation de la délibération n°2016/21 et nouvelle procédure à mettre en place (PDF 0.38 Mo)
- Révision du PLU désignation d'un bureau d'études dans le cadre de la révision du PLU de la Commune (PDF 0.4 Mo)
- Concession plage du Santana: Approbation des prix dossiers et délibérations pour le prix à appliquer à chaque lot (PDF 0.42 Mo)
- Signature d'une convention pour le petit port (PDF 0.36 Mo)
- Modification des indemnités du Maire et des Adjoints (PDF 0.39 Mo)
- Création d'un poste d'adjoint (PDF 0.37 Mo)
- Aménagement bâtiment Communal (PDF 0.43 Mo)
- Aménagement Mairie Annexe (PDF 0.57 Mo)
- Subventions aux associations (PDF 0.37 Mo)
- Subventions aux associations (PDF 0.38 Mo)
- Subventions aux associations (PDF 0.37 Mo)
- Subventions aux associations (PDF 0.38 Mo)
- Subventions aux associations (PDF 0.37 Mo)
- Subventions aux associations (PDF 0.38 Mo)
- Subventions aux associations (PDF 0.38 Mo)
- Délibération recrutement agents contractuels (PDF 0.4 Mo)
- Création d'un contrat unique d'insertion (PDF 0.39 Mo)
- Location des terres agricoles de Pinisolu (PDF 0.41 Mo)
- Régime indemnitaire catégories B et C (PDF 0.35 Mo)
- Renouvellement d'un contrat d'insertion (PDF 0.36 Mo)
Année 2016
- Mise en place de l'augmentation du prix de l'eau au village (PDF 0.42 Mo)
- Validation des baux aux éleveurs et agriculteurs sur les terrains de Pinisolu-Commune de Coggia (PDF 0.35 Mo)
- Subventions aux associations COGHJA SAONE VIVA (PDF 0.31 Mo)
- Subventions aux associations FOOTVOLLEY CLUB (PDF 0.32 Mo)
- Acquisition de véhicules neufs Demande de subvention (PDF 3 Mo)
- Motion en faveur d'une loi 'amnistie (PDF 0.34 Mo)
- Désignation à la demande de la Communauté des Communes d'un délégué à la composition de la Commission Locale d'Evaluation des Charges transférées (CLECT) (PDF 0.35 Mo)
- Autorisation d'accès à la future carrière de roches massive (projet de la SARL ALFONSI) (PDF 0.34 Mo)
- Validation de la révision du PLU (PDF 0.43 Mo)
- Lancement de la procédure d'abandon sur les parceles cadastrées section B, numéros 601, numéros 602, 650, sises au hameau de Vedolaccia (PDF 0.37 Mo)
- Construction d'un 2ème casier au Centre d'Enfouissement Technique de VICO (PDF 0.67 Mo)
- Subventions aux associations SAGONE FOOTVOLLEY CLUB (PDF 0.31 Mo)
- Participation de la Commune : mutuelle santé et prévoyance des agents Communaux (PDF 0.33 Mo)
- Mise en location -gérance de l'auberge Communale (PDF 0.32 Mo)
- Recrutement d'agents contractuels (PDF 0.32 Mo)
- Renouvellement d'un contrat d'emploi d'avenir (PDF 0.3 Mo)
- Affectation des résultats M49 de l'exercice 2015 (PDF 0.04 Mo)
- Adoption du budget primitif du lotissement Communal Pinisolu de l'exercice 2016 (PDF 0.03 Mo)
- Adoption du budget primitif CCAS de l'exercice 2016 (PDF 0.3 Mo)
- Adoption du budget primitif M49 de l'exercice 2016 (PDF 0.3 Mo)
- Adoption du budget primitif M14 de l'exercice 2016 (PDF 0.3 Mo)
- Vote des taux d'imposition pour l'exercice 2016 (PDF 0.29 Mo)
- Adoption du compte administratif du lotissement Communal Pinisolu de l'exercice 2015 (PDF 0.31 Mo)
- Adoption du compte administratif CCAS de l'exercice 2015 (PDF 0.29 Mo)
- Adoption du compte administratif M49 de l'exercice 2015 (PDF 0.3 Mo)
- Adoption du compte administratif M14 de l'exercice 2015 (PDF 0.31 Mo)
- Approbation du compte de gestion du lotissement Communal Pinisolu de l'exercice 2015 (PDF 0.3 Mo)
- Approbation du compte de gestion du CCAS de l'exercice 2015 (PDF 0.29 Mo)
- Approbation du compte de gestion M49 de l'exercice 2015 (PDF 0.29 Mo)
- Approbation du compte de gestion M14 de l'exercice 2015 (PDF 0.29 Mo)
Année 2015
- Individualisation des subventions aux associations pour l'exercice 2015 (PDF 0.03 Mo)
- Désignation de Maitre Stéphane NESA, Avocat en vue d’assurer la défense des intérêts de la Commune suite aux jugements du Tribunal Administratif du 03/12/2015 (PDF 0.04 Mo)
- Création d'emplois d'agents recenseurs (PDF 0.04 Mo)
- Portant designation d'un coordonnateur de l’enquête de recensement (PDF 0.03 Mo)
- Décision Modificative N°2 du BP M14 (PDF 0.04 Mo)
- Décision Modificative n°1 du BP M14 (PDF 0.04 Mo)
- Vente de parcelles de terrain (domaine privé de la Commune) à Mrs BENESY Jean Philippe et AOUINI Mohamed, au lieu-dit Cappella (PDF 0.03 Mo)
- Lotissements les collines de Pinisolu (tranche 1 et tranche 2) Décision de fixer le prix du mètre carré, d'établir les promesses de vente et les actes authentiques. (PDF 0.05 Mo)
- Création d'un poste d'adjoint technique de 2ème classe à temps complet à compter du 01 décembre 2015 (PDF 0.04 Mo)